Circulaires

21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]

14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles

17/04/2024 - Circulaire 9240 - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2024-2025 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l'ensemble des élèves - En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8892 du 19/04/2023]

01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

25/07/2023 - Circulaire 8996 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

13/06/2023 - Circulaire 8946 - Appel à projets pour des activités scolaires d'éducation aux médias

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

09/12/2022 - Circulaire 8786 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, visant à valoriser les initiatives permettant la transmission de l'histoire des crimes et des actes de résistance couverts par ce décret dans le cadre des phénomènes de colonisation et de décolonisation qui ont caractérisé l'histoire contemporaine de l'Europe et de la Belgique en particulier au Congo-Rwanda-Burundi

30/09/2022 - Circulaire 8746 - Circulaire visant à encourager une gestion raisonnée de la consommation énergétique du personnel relevant des différents secteurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

16/05/2022 - Circulaire 8583 - Concours de SLAM à destination des élèves des 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire (tous réseaux, types et formes d'enseignement) organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

11/03/2022 - Circulaire 8509 - Appel à participer à la Centrale d'achat pour la fourniture de gaz et d'électricité verte

13/01/2022 - Circulaire 8426 - Procédure d'introduction des demandes pour la tenue d'ateliers de créativité linguistique "La plume au bout de la langue" en classe

01/10/2021 - Circulaire 8291 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen

30/09/2021 - Circulaire 8289 - Gestion financière des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (SGS) - Formalité administrative à respecter pour toutes demandes liées aux comptes bancaires ouverts auprès du Caissier de la Fédération Wallonie-Bruxelles [ERRATUM du 06/10/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4294 du 04/02/2013]

23/09/2021 - Circulaire 8280 - Actualisation de la circulaire n°7543 du 20 avril 2020 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7543 du 20/04/2020]

13/09/2021 - Circulaire 8255 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) - Administration générale du Sport - Service général du Sport pour tous [Réf. : O5_CM_2021_001]

30/07/2021 - Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues