Circulaires

21/04/2023 - Circulaire 8897 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8575 du 10/05/2022]

28/01/2022 - Circulaire 8449 - WBE - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

28/11/2019 - Circulaire 7391 - Activation de la priorité au changement d'affectation après 10 années d'ancienneté dans l'enseignement spécialisé

30/09/2019 - Circulaire 7328 - Changements d'affectation dans les fonctions de promotion - Article 94

01/03/2019 - Circulaire 7026 - ADDENDUM à la circulaire 6970 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

01/03/2019 - Circulaire 7027 - WBE - Addendum à la circulaire n°6969 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

08/02/2019 - Circulaire 6981 - WBE - Personnels enseignants - Maitres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire (article 22 quater de l'A.R. du 25 octobre 1971)

04/02/2019 - Circulaire 6969 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

04/02/2019 - Circulaire 6970 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations

31/01/2019 - Circulaire 6962 - WBE - Personnels des établissement d'enseignement. Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de recrutement, de sélection et de promotion (articles 48,80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

27/02/2018 - Circulaire 6561 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de Recrutement, de sélection et de promotion (articles 48, 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

22/02/2018 - Circulaire 6550 - WBE - ADDENDUM à la circulaire n° 6524 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

07/02/2018 - Circulaire 6524 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

17/03/2017 - Circulaire 6115 - WBE - ADDENDUM à la circulaire n° 6050 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

22/02/2017 - Circulaire 6077 - WBE - ADDENDUM à la circulaire 6050 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone [Addendum circulaire 6050 du 03/02/2017]

14/02/2017 - Circulaire 6060 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de Recrutement, de sélection et de promotion (articles 48, 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

03/02/2017 - Circulaire 6050 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie- Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

01/02/2017 - Circulaire 6042 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

29/01/2016 - Circulaire 5584 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvriers - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Erratum