Circulaires

07/10/2025 - Circulaire 9603 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit OFFICIEL subventionné – (EA SUP / ESAHR - OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9054 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]

23/09/2025 - Circulaire 9595 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire pour Adultes officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL)

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9040 du 19/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]

19/09/2025 - Circulaire 9591 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire pour Adultes Libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE)

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9041 du 19/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]

25/06/2025 - Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

19/03/2025 - Circulaire 9464 - Informations sur le traitement des demandes d'octroi des disponibilités pour convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.

09/10/2024 - Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

16/05/2024 - Circulaire 9257 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8925 du 15/05/2023]

16/05/2024 - Circulaire 9256 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8928 du 16/05/2023]

13/02/2024 - Circulaire 9158 - Liste de tâches pouvant être confiées à un membre du personnel mis en disponibilité par défaut total d'emploi ou mis en perte partielle de charge, à disposition de son Pouvoir organisateur

19/09/2023 - Circulaire 9041 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) [ERRATUM du 22/09/2023 : nouveautés ayant trait aux DASPA-FLA] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8750 du 30/09/2022]

19/09/2023 - Circulaire 9040 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8739 du 23/09/2022]

16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]

15/05/2023 - Circulaire 8925 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8561 du 28/04/2022]

30/09/2022 - Circulaire 8750 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC - LIBRE : LS LC LNC) [ERRATUM1 du 03/10/2022 - Modification de l'échéancier - ERRATUM2 du 05/10/2022 - Remplacement annexe 4]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8268 du 20/09/2021]

23/09/2022 - Circulaire 8739 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL) [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8272 du 21/09/2021]

28/04/2022 - Circulaire 8558 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionne à la rentrée scolaire 2022-2023 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionne (SEC - ESAHR - PROM SOC) [ERRATUM du 02/05/2022 : Màj de la circulaire et de ses annexes - Erreur de publication]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8093 du 07/05/2021]

28/04/2022 - Circulaire 8561 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, esahr et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2022-2023 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, esahr et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC - ESAHR - PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8092 du 07/05/2021]

21/09/2021 - Circulaire 8272 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL) [ERRATUM1 du 22/09/2021 - Modification de la page de garde - ERRATUM2 du 05/10/2021 - Modification de l'annexe 3]]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7768 du 01/10/2020]

21/06/2021 - Circulaire 8150 - Calendrier de l'Enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement - Opérations de recrutement et statutaires : Aperçu, dispositions, instructions et formulaires