Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

17/03/2025 - Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

25/06/2024 - Circulaire 9296 - Informations utiles à la complétion du nouveau modèle de C4 - enseignement

06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

18/04/2023 - Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur

28/06/2016 - Circulaire 5786 - Modèle de règlement de travail - ESAHR [RES : OS - NIV : SEC ART HR]

02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)

12/08/2013 - Circulaire 4495 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : LC)

12/08/2013 - Circulaire 4496 - Modèle d'appel à candidatures pour la nomination à titre définitif ou pour la désignation à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de proviseur ou sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : OS)

12/08/2013 - Circulaire 4497 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : LNC)

12/08/2013 - Circulaire 4498 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de secrétaire de direction et d'éducateur-économe (Réseau : LC)

12/08/2013 - Circulaire 4499 - Modèle d'appel à candidatures pour la nomination à titre définitif ou pour la désignation à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de secrétaire de direction et d'éducateur-économe (Réseau : OS)

12/08/2013 - Circulaire 4500 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de secrétaire de direction et d'éducateur-économe (Réseau : LNC)

22/06/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2012-2013

11/07/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS - LS)

29/06/2011 - Circulaire 3640 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)

05/01/2011 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2010-2011

14/06/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
(Réseaux : OS-LS)

27/04/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts