Circulaires

25/11/2025 - Circulaire 9621 - Rappel des obligations professionnelles des enseignants et de l’interdiction de toute activité de propagande politique dans les établissements

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

24/05/2024 - Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]

15/03/2023 - Circulaire 8866 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7135 du 17/05/2019]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

13/08/2021 - Circulaire 8209 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8173 du 30/06/2021]

07/11/2019 - Circulaire 7368 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5460 du 22/10/2015]

13/06/2019 - Circulaire 7176 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6746 du 10/07/2018]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

09/02/2018 - Circulaire 6527 - Appel à participation au projet pilote du Pass à destination des établissements scolaires de l'ensemble des réseaux et niveaux

09/11/2017 - Circulaire 6429 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2018

10/06/2016 - Circulaire 5763 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5329 du 26/06/2015]

01/06/2016 - Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]

22/10/2015 - Circulaire 5460 - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2016

07/10/2013 - Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]

07/10/2013 - Circulaire 4594 - Pratique(s) déloyale(s) dans la concurrence entre établissements d'enseignement - Rôle du Conseil de Participation

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé - Période : Année scolaire 2012-2013

16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS - OS)

23/09/2011 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves