Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9615 - Subvention/dotation exceptionnelle pour les écoles de l’enseignement fondamental et primaire visant l’acquisition d’équipements numériques

26/05/2025 - Circulaire 9516 - Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P5) pour l’année scolaire 2024-2025

29/04/2025 - Circulaire 9496 - Les exclusions définitives dans l’enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

10/03/2025 - Circulaire 9455 - Informations relatives à la numérisation, dans le Dossier d’Accompagnement de l’Élève (DAccE), de la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l’enseignement maternel, pour l’année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9190 du 11/03/2024]

12/06/2024 - Circulaire 9279 - Procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun (P1-P4) dès l'année scolaire 2023-2024

04/06/2024 - Circulaire 9271 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires - Troisième appel à projets - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9213 du 29/03/2024]

29/03/2024 - Circulaire 9213 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets

11/03/2024 - Circulaire 9190 - Informations relatives à la numérisation dans le Dossier d'Accompagnement de l'élève (DAccE) de la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel dès l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8986 du 14/07/2023]

05/12/2023 - Circulaire 9109 - Enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et en alternance : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des élèves et des membres de l'équipe pédagogique
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8557 du 26/04/2022]

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

14/07/2023 - Circulaire 8986 - Informations relatives à la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel et à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun dès l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM DU 17/07/2023 - Correction de l'annexe]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

22/02/2022 - Circulaire 8476 - Covid-19 : Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique, éducatif et psychosocial ciblé et renforcé pour l'année scolaire 2021-2022 - Rapport d'activité et fichier élève
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8220 du 20/08/2021]

16/12/2021 - Circulaire 8393 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8057 du 16/04/2021]

08/12/2021 - Circulaire 8385 - Covid-19 : Maintien du congé exceptionnel pour force majeure en cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7968 du 15/02/2021]

01/10/2021 - Circulaire 8291 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen

20/08/2021 - Circulaire 8220 - Covid-19 : Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique, éducatif et psycho-social ciblé et renforcé pour l'année scolaire 2021-2022

30/06/2021 - Circulaire 8172 - Moyens COVID-19 - Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique et éducatif ciblé et renforcé pour les élèves de l'enseignement primaire à la rentrée scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 12/08/2021 - Mention à indiquer sur les DOC12 pour identifier les périodes COVID octroyées ainsi que le code de sous-niveau que les services de gestion utiliseront afin d'encoder ces périodes]