Circulaires

25/10/2019 - Circulaire 7357 - Obligation d'engagement définitif dans une fonction "Titre requis" auprès du même établissement ou du même pouvoir organisateur

26/09/2019 - Circulaire 7323 - Recrutement de deux chargé(e)s de mission dans l'équipe d'appui au développement et déploiement d'applications informatiques de gestion administrative et pécuniaire des membres des personnels de l'enseignement, à destination des pouvoirs organisateurs et établissements scolaires - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général des Affaires Transversales (H/F/X)

03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

01/03/2019 - Circulaire 7022 - Circulaire visant à informer les Pouvoirs organisateurs, directions et membres du personnel de l'enseignement de la portée des principales dispositions du décret portant mesures diverses visant à réduire certains obstacles à l'engagement ou au maintien de membres du personnel de l'enseignement dans un contexte de pénurie

26/02/2019 - Circulaire 7000 - ADDENDUM aux Circulaires n°6685 (Enseignement officiel subventionné) et n°6686 (Enseignement libre subventionné) relatives à  la statutarisation des emplois ACS/APE dans la fonction de maître de psychomotricité dans l'enseignement fondamental ordinaire et mise en place corrélative de procédures particulières d'attribution des emplois organiques de maître de psychomotricité pour l'année scolaire 2018-2019 - Appel à lancer par les pouvoirs organisateurs

29/06/2018 - Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

12/06/2018 - Circulaire 6697 - Circulaire relative à la communication des choix
effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version 2018

01/06/2018 - Circulaire 6685 - Statutarisation des emplois ACS/APE dans la fonction de maître de psychomotricité dans l'enseignement fondamental ordinaire et mise en place corrélative de procédures particulières d'attribution des emplois organiques de maître de psychomotricité pour l'année scolaire 2018-2019 (Enseignement officiel subventionné) - Appel à lancer par les pouvoirs organisateurs

01/06/2018 - Circulaire 6686 - Statutarisation des emplois ACS/APE dans la fonction de maître de psychomotricité dans l'enseignement fondamental ordinaire et mise en place corrélative de procédures particulières d'attribution des emplois organiques de maître de psychomotricité pour l'année scolaire 2018-2019 (Enseignement libre subventionné) - Appel à lancer par les pouvoirs organisateurs

05/03/2018 - Circulaire 6571 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°5997 du 21 décembre 2016 et modifie les circulaires n° 3383 du 14/12/2010 et n° 3284 du 14/09/2010]

08/06/2017 - Circulaire 6213 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version 2017 [abroge et remplace la circulaire 5829 du 20/07/2016]

05/12/2016 - Circulaire 5978 - Application «DDRS» - Formations destinées aux Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

20/07/2016 - Circulaire 5829 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version 2 - juillet 2016

17/06/2016 - Circulaire 5772 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples (Pour consulter les annexes 1 et 2 (tableaux Excel): http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6003)

15/09/2015 - Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]

11/12/2014 - Circulaire 5086 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace les circulaires 775, 1510, 1747 et 2057]

20/03/2013 - Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]

12/03/2008 - Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL

08/01/2008 - Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers