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CIRCULAIRE | N°50754 |

- Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50560 |

- Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49874 |

- Circulaire 8704 - Conditions d'octroi d'allocations d'études - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7207 du 02/07/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46457 |

- Circulaire 7207 - Conditions d'octroi d'Allocations d'études - Enseignement secondaire [Réforme des conditions d'octroi d'Allocations d'études]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36854 |

- Circulaire 3804 - Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d'apprentissage (P.I.A.) - Année scolaire 2011-2012

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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