- Circulaire ministérielle n° 83.24 G - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants réguliers étrangers, inscrits dans un établissement ou une section d'enseignement artistique de plein exercice

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
9987
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
Circ. n°83.24 G
Date Moniteur
Page Moniteur
1580
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
CM
(83)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC