- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie" - Références : Circulaires A/77/23 du 28.07.77 et B/83/2/N du 2.02.83

Document n° 9656

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B/83/12/N
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Validité
A partir du 01/09/1983
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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
9008 [12/02/1976]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale – Direction générale de l’Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ. nat. – DG de l’Ens. Sec.
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - G. SONVEAUX
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
9162 [02/02/1983]
Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
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