14/04/1983 - Circulaire - Sécurité des appareils électriques installés dans les cabines de haute tension - Obligations prescrites par la Réglementation générale de la Protection du travail

Document n° 9432

Consulter le texte (PDF)

N° imprimerie

Référence

PV/CV/CL/CS/83/G. 352

Date de Moniteur

Page Moniteur

Validité

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Service gestionnaire

Ministère de l'Education nationale et de la Culture française - Secrétariat Général - Service «Sécurité-Hygiène-Energie»

Nom du gestionnaire

Ministère de l'Education nationale

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Secrétaire général(e) - P. VANBERGEN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Sécurité

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF