- Circulaire 9801 - Guide de la Gestion des Emplois - Enseignement secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, et secondaire pour Adultes Libre subventionné (SEC EA SEC LIBRE) - 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8897 du 21/04/2023, 9591 du 19/09/2025 et 9725 du 19/05/2026]

Document n° 54361

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N° imprimerie
9801
Référence
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Validité
A partir du 24/08/2026 [Année scolaire 2026-2027]
Est modifiée par

-

Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
53091 [19/09/2025]
Circulaire 9591 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire pour Adultes Libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE)

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9041 du 19/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]
Type : Abrogation
53225 [19/05/2026]
Circulaire 9725 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et pour adultes libre subventionnés à la rentrée scolaire 2026-2027 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - EA LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9518 du 02/06/2025]
Type : Abrogation
50677 [21/04/2023]
Circulaire 8897 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3]

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8575 du 10/05/2022]
Type : Abrogation
Annexes
Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG des Personnels de l’Enseignement - SG des Affaires Transversales - Direction des Titres et Fonctions et de la Gestion des Emplois - Service de la Gestion des Emplois (AGE-DGPE-SGAT-DTFGE)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Service de la Gestion des Emplois (02/413.26.19 - ccsecondaire.libre@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
. Résumé : Cette circulaire décrit les procédures relatives :
• à la mise en disponibilité par défaut d'emploi , aux opérations de remise à l'emploi (réaffectations, remises au travail et rappels provisoires en service) des membres du personnel engagés à titre définitif en perte de charge définitive et aux déclarations des emplois vacants
• aux reconductions et demandes de non-reconduction des réaffectations, des remises au travail et des rappels provisoires en service
• aux candidatures de proximité dans l’enseignement secondaire pour Adultes


. Les annexes volumineuses ne sont pas reprises dans le fichier PDF, mais sont disponibles via les liens MFT suivants :

• Annexes REAFFECTATION : https://mft.etnic.be/link/e3233e97-b73d-4106-aa15-ab883e760be5
• Annexes RECONDUCTION : https://mft.etnic.be/link/e4b7f0fc-51a2-4ce4-92ea-52284bc63322
• Annexes CANDIDATURE DE PROXIMITE : https://mft.etnic.be/link/f0785370-1ff1-4fa0-bd41-06edd3cc7629
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC - SEC HOR ALT CEFA - EA ENS pour ADULTES SEC - EA ENS pour ADULTES SEC HOR ALT
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes REAFFECTATION - Liens MFT vers les annexes 0 à 09
Annexes RECONDUCTION - Liens MFT vers les annexes 10 à 16
Annexes CANDIDATURE DE PROXIMITE - Liens MFT vers les annexes 17 et 18
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant - Personnel d'inspection
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement pour Adultes secondaire (EA SEC) - Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement pour Adultes (EA) - Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC / EA)
Enseignement pour Adultes (EA) - Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes - secondaire et secondaire en alternance (EA)
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