- Circulaire 9797 - Enseignement pour Adultes : Instructions annuelles pour l'année académique 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8684 du 16/08/2022 et complète la circulaire 6382 du 02/10/2017]

Document n° 53297

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9797
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Validité
A partir du 24/08/2026 [Pour l'année académique 2026-2027]
Est modifiée par

-

Est abrogée par

-

Modifie
44002 [02/10/2017]
Circulaire 6382 - Suivi pédagogique des étudiants : Dispositions applicables à partir du 1er septembre 2017
Abroge
49854 [16/08/2022]
Circulaire 8684 - Enseignement de promotion sociale : Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire / académique 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6382 du 02/10/2017 et abroge et remplace la circulaire 6313 du 21/08/2017]
Type : Abrogation
Annexes
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement pour adultes

[ANCIEN INTITULE : Décret organisant l'enseignement de promotion sociale]
42994 [30/06/2016]
Décret relatif à l'enseignement pour adultes inclusif

[ANCIEN INTITULE : Décret relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif]
27517 [22/11/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement pour adultes

[ANCIEN INTITULE : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale]
41801 [02/09/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l'enseignement pour adultes de niveau secondaire

[ANCIEN INTITULE : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l'enseignement secondaire de promotion sociale]
41802 [02/09/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l'enseignement pour adultes de niveau supérieur de type court et de type long

[ANCIEN INTITULE : Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de type long]
16781 [27/12/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement pour adultes

[ANCIEN INTITULE : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale]
17778 [20/07/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les normes et conditions de dédoublements et de regroupements dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
52347 [25/02/2025]
Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale
[ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]
52348 [28/02/2025]
Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]
53264 [13/07/2026]
Circulaire 9764 – Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'apprenant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9593 du 23/09/2025]
43971 [13/09/2017]
Circulaire 6351 - Organisation des activités de formation dans l'enseignement de promotion sociale : Dispositions applicables à partir du 1er septembre 2017
40543 [01/06/2015]
Circulaire 5273 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Cette circulaire annule et remplace la circulaire PS/350/98 du 03/03/1998]
41427 [06/10/2015]
Circulaire 5447 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Modifie la circulaire 5273 du 01/06/2015]
39990 [14/07/2014]
Circulaire 4930 - Création des fonctions de «Coordinateur qualité» et de «Conseiller à la formation» dans l'enseignement de promotion sociale - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
53037 [25/06/2025]
Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge
53206 [22/04/2026]
Circulaire 9706 - Circulaire relative au décret du 16 avril 2026 modifiant les conditions d’obtention du diplôme de bachelier infirmier responsable de soins généraux, mettant fin progressivement à la formation du brevet d’infirmier hospitalier et créant la formation du brevet de l’enseignement supérieur d’assistant en soins infirmiers

[ERRATUM du 09/06/2026 - Date du décret corrigée et annexes modifiées]
49851 [08/08/2022]
Circulaire 8681 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption du paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7114 du 13/05/2019, 7751 du 23/09/2020 et 7846 du 23/11/2020]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement pour Adultes - Service de la Vérification (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Christelle SIMONS (verification.ea@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
. Résumé : Cette circulaire apporte les informations nécessaires à l'encodage et à la transmission des différents documents vers le Service de la Vérification
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
EA ENS pour ADULTES SEC - EA SEC HOR ALT - EA SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
FWB - Portail des applications métier (portail applicatif)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement pour Adultes (EA) - Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement pour Adultes (EA) - Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC / EA)
Enseignement pour Adultes (EA) - Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes - secondaire et secondaire en alternance (EA)
Enseignement pour Adultes (EA) - Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes - supérieur (EA)
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