- Circulaire 9785 - Modifications apportées à la réglementation de l’ESAHR entrant en vigueur à la rentrée 2026-2027

Document n° 53285

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N° imprimerie
9785
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Validité
A partir du 24/08/2026 [Rentrée 2026-2027 ]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
50354 [28/04/2022]
Décret relatif au module de 60 périodes de formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux, prévu par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 juin 1998 fixant les échelles de traitement des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22243 [25/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les échelles de traitement des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGPE - Direction de l'Enseignement Non Obligatoire // AGE - DG de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'ESAHR (AGE-DGESVR))
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Yolande PIERRARD (yolande.pierrard@cfwb.be) - Alain DETREZ (esahr@cfwb.be) - Thierno BARRY (thierno.barry@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Résumé : Modifications au régime des titres de capacité, suppression du module de 60 périodes "Barème 501" et actualisation des conditions d'octroi du barème 501
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESAHR SEC ART HOR RED
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Précédentes versions du PDF
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