- Circulaire 9776 - Rentrée académique 2026-2027 des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9582 du 08/09/2025]

Document n° 53276

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9776
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A partir du 27/07/2026 [Rentrée académique 2026-2027 - à partir du 01/09/2026]
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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
53082 [08/09/2025]
Circulaire 9582 - Rentrée académique 2025-2026 des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique
[ERRATUM du 10/10/2025 : Rectification d'une erreur de date page 53]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9337 du 06/08/2024]
Type : Abrogation
Annexes
Textes de référence
53856 [09/01/2026]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant les congés des membres du personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
27143 [20/06/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le régime des vacances du personnel des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants
Textes connexes
53077 [28/08/2025]
Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]
53109 [17/10/2025]
Circulaire 9609 - Certificat et contrôle médical en cas d’absence pour maladie ou infirmité des personnels de l’enseignement

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8994 du 20/07/2023, 8964 du 28/06/2023, 6688 du 05/06/2018, 6285 du 24/07/2017, 4940 du 25/07/2014, 4937 du 23/07/2014, 4646 du 03/12/2013, 4306 du 07/02/2013, 4069 du 26/06/2012, 3012 du 08/02/2010, 2769 du 23/06/2009, 2535 du 21/11/2008, 2463 du 19/09/2008, 1571 du 25/11/2004, 1006 du 25/11/2004, et 954 du 07/09/2004]
53126 [11/12/2025]
Circulaire 9626 - GEDI : procédure pour l’envoi de CAMMAT : Communication d’Absence Maladie Maternité Accident du Travail (anciens REC- RIM–RMA-relevés maladie état mensuel de prestations)
53148 [22/01/2026]
Circulaire 9648 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l’âge légal de la pension de retraite
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7270 du 20/08/2019 et 8869 du 21/03/2023]
53183 [16/03/2026]
Circulaire 9683 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2026
53187 [24/03/2026]
Circulaire 9687 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9462 du 17/03/2025]
49588 [10/01/2022]
Circulaire 8418 - Réforme des rythmes scolaires
49705 [30/03/2022]
Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires
49738 [02/05/2022]
Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8535 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]
52199 [27/06/2024]
Circulaire 9299 - Nouveau schéma organisationnel de la gestion des personnels de l'enseignement organisé par WBE - Partage des responsabilités entre WBE et l'AGE
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - Direction Générale des Personnels de l’Enseignement (AGE-DGPE)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Thierno BARRY (02/413.3988 - Thierno.barry@cfwb.be) - Yolande PIERRARD (02/4132326 - yolande.pierrard@cfw.be) - deno.artistique@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
. Résumé : La présente circulaire fixe les modalités applicables à la rentrée académique 2026-2027 des membres du personnel des Écoles supérieures des Arts (ESA)

. Personnes-ressources : voir circulaire pp. 20 et suivantes
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESA SUP ART
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
FWB - Rythmes scolaires - Foire aux questions (FAQ)
FWB - Réforme des rythmes scolaires (Page évolutive)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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