- Circulaire 9770 - L'enseignement de type 5 : Assurer la continuité scolaire des élèves malades, hospitalisés ou convalescents - Année scolaire 2026-2027 et suivantes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6853 du 05/10/2018]

Document n° 53270

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9770
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Validité
A partir du 01/07/2026 [Année scolaire 2026-2027 et suivantes]
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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
45405 [05/10/2018]
Circulaire 6853 - Enseignement spécialisé de type 5 - Années scolaires 2018-2019 et suivantes
[Annule les circulaires 3292 du 14/10/2010 et 5088 du 12/12/2014]
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
52341 [19/02/2025]
Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025
[ERRATUM du 02/04/2025 – Corrections apportées à la page 29 et à l’annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]
53114 [03/11/2025]
Circulaire 9614 - Soins et traitements médicaux à l’école : que faire, comment agir ?
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4888 du 20/06/2014]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE - DGEO - Service de l’Enseignement Spécialisé (AGE-DGEO)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
enseignement_specialise@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Éducation et de l’Enseignement pour Adultes - Valérie GLATIGNY
Remarques
Résumé : Cadre sur l'enseignement de type 5 pour un soutien aux élèves relevant de l'enseignement de type 5
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC - SEC HOR ALT CEFA - ESAHR SEC ART HOR RED - CPMS - HOME INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
FWB - Enseignement à Distance (EAD)
Lien(s) autre(s)
Ecole Escale
Les Clairs Vallons
Ecole LES CHARDONS
Ecole Jean Bosco
Ecole Le Ricochet
Ecole LÈopold MOTTET 1
Association «L’Ecole à l’Hôpital et à Domicile» (EHD)
ClassContact
Ligue des Droits de l’Enfant
Hospichild
Of The Box
Hospital Organisation of Pedagogues in Europe (HOPE)
Soutien aux ados souffrant d’un cancer (et à leur école)
Bednet - pour la Communauté néerlandophone
J'apprends à l'hopital
Centre d'Education du patient (CEP)
Association belge pour l’humanisation des hôpitaux
Intégrascol
Archipel (Réseau de santé mentale - Brabant Wallon)
RHÉSEAU (Réseau de santé mentale - Hainaut)
Réseau Santé KIRIKOU (Réseau de santé mentale - Namur)
REALISM (Réseau de santé mentale - Liège)
Matilda (Réseau de santé mentale - Luxembourg)
Bru-Stars (Réseau de santé mentale - Bruxelles)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Normes d'encadrement (SPEC)
Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST)
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