- Circulaire 9763 - Circulaire relative à l’organisation des écoles d’enseignement secondaire spécialisé – Année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9552 du 22/07/2025]
[ERRATUM du 10/07/2026 - p. 10 et p. 193]

Document n° 53263

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9763
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A partir du 09/07/2026 [Année scolaire 2026-2027 - à partir du 24/08/2026]
Est modifiée par

-

Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge
53052 [22/07/2025]
Circulaire 9552 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9309 du 05/07/2024]
Type : Abrogation
Erratum
- p.10
ERRATUM du 10/07/2026 - p. 10, chapitre 3 : suppression d’une ligne « Fonction de recrutement »
- p.193
ERRATUM du 10/07/2026 - p. 193 : dans la quatrième colonne, les chiffres « 20 » sont remplacés par « 18 »
Annexes
Textes de référence

-

Textes dépendants
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - Direction Générale de l'Enseignement Obligatoire (AGE-DGEO)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.8394 - william.fuchs@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
. Résumé : Cette circulaire a pour objectif de présenter les différentes thématiques les plus souvent abordées dans l'enseignement secondaire spécialisé

. ERRATUM du 10/07/2026 - p. 10, chapitre 3 : suppression d’une ligne « Fonction de recrutement » et p. 193 : dans la quatrième colonne, les chiffres « 20 » sont remplacés par « 18 »
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC - CPMS - HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
FWB - Formulaire de demande d'intervention dans le cadre de l’enseignement obligatoire
FWB - Séjours pédagogiques avec nuitée sans dérogation [Formulaire]
FWB - Que faire en cas de tensions, conflit ou violence dans l'enseignement obligatoire et les académies ? - Service intégré d’assistance aux écoles
FWB - Jurys du secondaire
FWB - Aide à la Jeunesse
FWB - Signalements d’absentéisme (Application OBSI)
FWB - Formulaire électronique intégration
FWB - LAbel EVRAS [Direction de l'Egalité des Chances]
Gratuité scolaire dans l'enseignement maternel et primaire
FWB - Mes outils numériques - Equiper les élèves
Lien(s) autre(s)
"AMO et Ècole, partenaires pour les jeunes" [Brochure]
Attestation d’orientation vers l’enseignement spécialisé délivrée par la Communauté germanophone
Attestation d’orientation vers l’enseignement spécialisé délivrée par la Communauté flamande
Conseil de participation (CoPa) : Quelle est sa fonction ? [Vidéo Youtube]
FAPEO (Enseignement officiel)
UFAPEC (Enseignement libre)
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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