- Circulaire 9762 - Circulaire relative à l’organisation des écoles d’enseignement fondamental spécialisé – Année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9543 du 10/07/2025]

Document n° 53262

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9762
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A partir du 09/07/2026 [Année scolaire 2026-2027 - à partir du 24/08/2026]
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Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge
53043 [10/07/2025]
Circulaire 9543 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9300 du 27/06/2024]
Type : Abrogation
53041 [04/07/2025]
Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
Type : Abrogation
Annexes
Textes de référence

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Textes dépendants
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Circulaire 1667 - Collaboration entre les centres psycho-médico-sociaux et le service du contrôle de l'obligation scolaire dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécialisé, organisé ou subventionné par la Communauté française
31572 [04/01/2007]
Circulaire 1721 - Circulaire ministérielle PLP 41 du 7 juillet 2006 en vue du renforcement et/ou de l'ajustement de la politique de sécurité locale ainsi que de l'approche spécifique en matière de criminalité juvénile avec, en particulier, un point de contact pour les écoles
32742 [24/10/2007]
Circulaire 2080 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
32818 [29/02/2008]
Circulaire 2214 - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse
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Circulaire 4877 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°2226]
33176 [02/06/2008]
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Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation
37134 [25/04/2012]
Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique
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Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé
38124 [21/01/2013]
Circulaire 4274 - Adresse mail administrative des écoles
38213 [20/03/2013]
Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]
38242 [22/04/2013]
Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
38846 [16/10/2013]
Circulaire 4606 - Prêt du matériel sportif aux écoles
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Circulaire 4857 - Circulaire concernant l'orientation en enseignement spécialisé - Comment ? Dans quel but ? Approche générale et repères pour un diagnostic différentiel
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire (AGE - DGEO)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.8394 - wiliam.fuchs@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
Résumé : Cette circulaire a pour objectif de présenter les différentes thématiques les plus souvent abordées dans l'enseignement fondamental spécialisé
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SPEC - CPMS - HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
FWB - Séjours pédagogiques avec nuitée sans dérogation [Formulaire]
FWB - Que faire en cas de tensions, conflit ou violence dans l'enseignement obligatoire et les académies ? - Service intégré d’assistance aux écoles
FWB - Signalements d’absentéisme (Application OBSI)
FWB - Jurys
FWB - Aide à la Jeunesse
FWB - Formulaire électronique intégration
FWB - Label EVRAS [Direction de l'Egalité des Chances]
Lien(s) autre(s)
FAPEO (Enseignement officiel)
UFAPEC (Enseignement libre)
FAPEO - Brochure «Démocratie scolaire : La représentation collective des parents au Conseil de participation»
UFAPEC - Brochure «Démocratie scolaire : La représentation collective des parents au Conseil de participation»
"AMO et Ècole, partenaires pour les jeunes" [Brochure]
Enseignement à domicile - Communauté germanophone
Attestation d’orientation vers l’enseignement spécialisé délivrée par la Communauté germanophone
Enseignement à domicile - Communauté flamande
Attestation d’orientation vers l’enseignement spécialisé délivrée par la Communauté flamande
Conseil de participation (CoPa) : Quelle est sa fonction ? [Vidéo Youtube]
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant - Personnel d'inspection
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
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