- Circulaire 9761 - Rentrée scolaire - Enseignement secondaire ordinaire - 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4951 du 18/08/2014, 5879 du 19/09/2016, 8365 du 29/11/2021 et 9566 du 21/08/2025]

[ERRATUM du 10/07/2026 - p. 70 et 356]

Document n° 53261

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9761
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Validité
A partir du 09/07/2026 [Rentrée scolaire 2026-2027 - à partir du 24/08/2026]
Est modifiée par

-

Est abrogée par

-

Modifie

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Abroge
40011 [18/08/2014]
Circulaire 4951 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4507 du 21/08/2013]
Type : Abrogation
42379 [19/09/2016]
Circulaire 5879 - Formation «Jeunes talents» dans le domaine de la musique [Remplace la circulaire 5006 du 26/09/2014]
Type : Abrogation
49535 [29/11/2021]
Circulaire 8365 - Modalités d'envoi sous forme informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification et d'études ainsi que des attestations de compétences complémentaires dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5280 du 05/06/2015 et 5408 du 15/09/2015]
Type : Abrogation
53066 [21/08/2025]
Circulaire 9566 - Circulaire générale relative à l'organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2025-2026
[Erratum du 17/09/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8341 du 29/10/2021 et 9333 du 02/08/2024]
Type : Abrogation
Erratum
- p.70
ERRATUM du 10/07/2026 - p. 70 - erreur dans le numéro de l’arrêt de la Cour Constitutionnelle : n° 79/2026
- p.356
ERRATUM du 10/07/2026 - p. 356 - erreur dans le numéro de l’arrêt de la Cour Constitutionnelle : n° 79/2026
Annexes
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - Direction Générale de l'Enseignement Obligatoire (AGE-DGEO)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Voir la rubrique "Contacts" dans chaque tome
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
. Résumé : Cette circulaire présente diverses matières essentielles à la bonne organisation des établissements d’enseignement secondaire ordinaire durant l’année scolaire 2026-2027

. ERRATUM du 10/07/2026 - pages 70 et 356 - erreur dans le numéro de l’arrêt de la Cour Constitutionnelle : n° 79/2026
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD - SEC HOR ALT CEFA
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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