- Circulaire 9755 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9540 du 03/07/2025]

Document n° 53255

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9755
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A partir du 24/08/2026 au 02/07/2027 [Année scolaire 2026-2027 ]
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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
53040 [03/07/2025]
Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]
Type : Abrogation
Annexes
Textes de référence
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
53976 [02/04/2026]
Décret relatif à la neutralité de l'enseignement fondamental, secondaire et secondaire artistique à horaire réduit, dans les centres psycho-médico-sociaux et les internats
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
51812 [11/10/2023]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au référentiel de compétences, à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
52527 [29/03/2024]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
54015 [15/05/2026]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de l'adhésion d'un pouvoir organisateur de l’enseignement libre non confessionnel, d’un pouvoir organisateur d’un centre psycho-médico-social libre et d’un pouvoir organisateur d’un internat libre non confessionnel à la neutralité de l'enseignement officiel
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
53760 [17/10/2025]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire et dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit pour l'année scolaire 2026-2027
51724 [13/07/2023]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant l'organisation d'un enseignement spécifique de la rythmique et de l'expression corporelle à l'Institut de Rythmique Jaques-Dalcroze de Belgique
Textes dépendants
Textes connexes
53235 [04/06/2026]
Circulaire 9735 - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9709 du 27/04/2026]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'Enseignement secondaire (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04 - esahr@cfwb.be) - esahr.annexes@cfwb.be - verification.esahr@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
. Résumé : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Rentrée scolaire 2026-2027
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESAHR SEC ART HOR RED
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
FWB - Parcours d'apprentissage - Académies
FWB - Calendrier ESAHR à télécharger
FWB - Guichet électronique "Mon Espace"
FWB - Carte PROF
FWB - Portail applicatif (SIEL-ESAHR)
Lien(s) autre(s)
Tuto : Comment obtenir ma Carte PROF ? [YOUTUBE]
Site ACTIRIS
Site du Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces (CECP) - ESAHR
Site de la Fédération des Établissements Libres Subventionnés Indépendants (FELSI)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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