- Circulaire 9754 – Rentrée scolaire 2026-2027 - Organisation de l’enseignement fondamental ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9541 du 04/07/2025]

Document n° 53254

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9754
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A partir du 24/08/2026 [Rentrée scolaire 2026-2027]
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Abroge
53041 [04/07/2025]
Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
Type : Abrogation
Annexes
Textes de référence
34300 [26/03/2009]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement en alternance, d'enseignement spécialisé et d'enseignement de promotion sociale
53841 [17/12/2025]
Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'enseignement, aux infrastructures, aux hôpitaux universitaires, à la culture, à la recherche scientifique, à l'enfance, aux maisons de justice, à la jeunesse et aux fonds budgétaires
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
53760 [17/10/2025]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire et dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit pour l'année scolaire 2026-2027
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
46275 [07/02/2019]
Décret visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
46287 [14/03/2019]
Décret portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
48217 [09/07/2020]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire relatives à l'abaissement à cinq ans de l'âge du début de l'obligation scolaire
37753 [03/05/2012]
Décret relatif à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
10436 [02/08/1984]
Arrêté royal portant rationalisation et programmation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire
34876 [08/10/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française remplaçant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 mars 2004 portant désignation des membres et des secrétaires des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
29067 [02/06/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les modalités de fonctionnement des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
45822 [12/12/2018]
Décret-programme portant diverses mesures relatives à l'organisation du Budget et de la comptabilité, aux Fonds budgétaires, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, à l'Enfance, à l'Enseignement obligatoire et de promotion sociales, aux Bâtiments scolaires, au financement des Infrastructures destinées à accueillir la Cité des métiers de Charleroi, à la mise en oeuvre de la réforme de la formation initiale des enseignants
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
31886 [02/02/2007]
Décret fixant le statut des directeurs
16356 [18/07/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux surveillances de midi dans l'enseignement maternel, primaire ordinaire et spécial
25929 [12/07/2001]
Décret relatif à la prise en compte de l'organisation de cours philosophiques dans les enseignements officiels et libre non confessionnel subventionnés
Textes dépendants
Textes connexes
45413 [16/10/2018]
Circulaire 6861 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires
[Cette circulaire remplace la circulaire 6571 du 05/03/2018 et modifie les circulaires 3383 du 14/12/2010 et 3284 du 14/09/2010]
50946 [22/02/2024]
Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire
42409 [11/10/2016]
Circulaire 5909 - Circulaire relative aux procédures de suspension des cours en immersion linguistique dans l'enseignement fondamental et secondaire [Abroge et remplace la circulaire 2770 du 25/06/2009]
37737 [13/12/2012]
Circulaire - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire
50674 [20/04/2023]
Circulaire 8894 - Le travail collaboratif dans le cadre du pilotage d'une école
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7167 du 03/06/2019]
53071 [25/08/2025]
Circulaire 9571 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des MDP temporaires et par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9459 du 11/03/2025]
53230 [21/05/2026]
Circulaire 9730 - Circulaire relative à la continuité des apprentissages et à l’organisation scolaire en cas de circonstances exceptionnelles
50522 [26/09/2022]
Circulaire 8742 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle continue (FPC) des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS : Rentrée scolaire 2022-2023
49705 [30/03/2022]
Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires
52191 [19/06/2024]
Circulaire 9291 - Circulaire relative à la taille des classes dans l'enseignement maternel et primaire ordinaire à partir de l'année scolaire 2024-2025
52120 [08/04/2024]
Circulaire 9220 - Erratum à la circulaire 9216 : Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 08/04/2024]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9216 du 02/04/2024]
46417 [03/06/2019]
Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs
53243 [17/06/2026]
Circulaire 9743 – Encadrement différencié 2026-2027 – Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes – Fondamental ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9534 du 16/06/2025 et complète la circulaire 7186 du 19/06/2019]
43390 [12/07/2017]
Circulaire 6280 - Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l'enseignement primaire ordinaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions pour la fonction de maitre de philosophie et citoyenneté [remplace la circulaire n°5822 et complète la circulaire n°5821]
53192 [26/03/2026]
Circulaire 9692 - La gratuité scolaire dans le fondamental ordinaire et spécialisé

[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7134 du 17/05/2019, 8157 du 24/06/2021 et 8170 du 30/06/2021]
47951 [22/10/2020]
Circulaire 7801 - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
53181 [13/03/2026]
Circulaire 9681 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9441 du 19/02/2025]
53246 [18/06/2026]
Circulaire 9746 - Dispositions relatives à l’organisation du test CLE dans l'enseignement primaire ordinaire pour l’année scolaire 2026-2027
[ERRATUM du 26/05/2026 - Coquille dans un n° de téléphone]
43994 [26/09/2017]
Circulaire 6374 - Application «PLAF» - Nouvelle fonctionnalité relative à l'insuffisance de locaux disponibles
40041 [05/09/2014]
Circulaire 4981 - Application "PLAF" : Transmission des places disponibles dans l'enseignement fondamental
53242 [12/06/2026]
Circulaire 9742 - Procédure d’octroi du CEB numérisée dans le DAccE
[Cette circulaire complète la circulaire 9610 du 03/11/2025]
53110 [03/11/2025]
Circulaire 9610 - Dossier d’Accompagnement de l’Elève (DAccE) - Enseignement fondamental - 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9377 du 04/11/2024, 9455 du 10/03/2025 et 9516 du 26/05/2025]
53238 [08/06/2026]
Circulaire 9738 - Informations relatives au tronc commun dans l’enseignement fondamental - Années scolaires 2025-2026 et 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9220 du 08/04/2024]
46436 [19/06/2019]
Circulaire 7186 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6224 du 13/06/2017 et 6442 du 20/11/2017]
52106 [22/03/2024]
Circulaire 9206 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8866 du 15/03/2023]
46422 [07/06/2019]
Circulaire 7172 - Aide spécifique aux directions de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4433 du 03/06/2013 et 6637 du 04/05/2018]
41480 [27/11/2015]
Circulaire 5500 - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé [Modifie et remplace la circulaire 2835 du 13/08/2009]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Voir la rubrique « Personnes à contacter » de la circulaire, pp. 18 à 21
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
. Résumé : Cette circulaire détaille les directives administratives et les règles d'organisation pour les écoles d'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2026-2027
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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