- Circulaire 9748 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d’accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8944 du 09/06/2023]

Document n° 53248

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N° imprimerie
9748
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Validité
A partir du 19/06/2026 [Année scolaire 2026-2027 ]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
50724 [09/06/2023]
Circulaire 8944 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8610 du 03/06/2022]
Type : Abrogation
Annexes
Textes de référence
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - Direction des titres et fonctions et de la gestion des emplois - Service des titres et fonctions
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Jean-Yves WOESTYN (02/413.40.06 - jean-yves.woestyn@cfwb.be) - activation.accroche@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
. Résumé : La présente circulaire a pour but de permettre aux Pouvoirs organisateurs de communiquer leurs choix en matière d'accroches cours-fonction(s) multiples
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC - SEC HOR ALT CEFA - EA ENS pour ADULTES SEC - EA SEC HOR ALT
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant - Personnel d'inspection
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement pour Adultes secondaire (EA SEC) - Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement pour Adultes (EA) - Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC / EA)
Enseignement pour Adultes (EA) - Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes - secondaire et secondaire en alternance (EA)
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