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- Circulaire 9733 – Règles générales applicables aux puériculteurs de l’enseignement maternel ordinaire libre subventionné : déclaration d’ancienneté – engagement – engagement statutaire [MAT ORD - LS LC LNC]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9505 du 15/05/2025 et 9506 du 16/05/2025]

Document n° 53233

N° imprimerie
9733
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 04/06/2026 au 02/07/2027 [Année scolaire 2026-2027 - du 24/08/2026 au 02/07/2027]
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - Direction des Titres et Fonctions et de la Gestion des Emplois - Service de la Gestion des Emplois
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
. Résumé : Règles applicables aux puériculteurs de l'enseignement libre subventionné ; Déclaration, dans l'application PUERI au 10 juin 2026 au plus tard, de l’ancienneté administrative annuelle des membres du personnel concernés, par chaque pouvoir organisateur du réseau libre organisant de l'enseignement maternel ordinaire
Niveau(x) et service(s)
MAT ORD
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Précédentes versions du PDF
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