- Circulaire 9728 - Priorités zonales des maîtres et professeurs de religion - Année scolaire 2026-2027 (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9531 du 13/06/2025]

Document n° 53228

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9728
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A partir du 24/08/2026 [Année scolaire 2026-2027]
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Modifie

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Abroge
53031 [13/06/2025]
Circulaire 9531 - Priorités zonales des maîtres et professeurs de religion - Année scolaire 2025-2026 – (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8142 du 16/06/2021]
Type : Abrogation
Annexes
Textes de référence
52644 [18/04/2024]
Décret modifiant le décret du 13 septembre 2018 portant création du Service général de Pilotage des Ecoles et Centres psycho-médico-sociaux et fixant le statut des directeurs de zone et délégués au contrat d'objectifs, le décret du 10 janvier 2019 relatif au Service général de l'Inspection et diverses dispositions relatives au pilotage dans le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
30654 [10/03/2006]
Décret relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
45593 [13/09/2018]
Décret portant création du Service général de pilotage des écoles et Centres psycho-médico-sociaux et fixant le statut des directeurs de zone et délégués au contrat d'objectifs
41308 [27/05/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 juillet 2002 déterminant pour l'enseignement fondamental les zones en application de l'article 13 du décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
27105 [11/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant pour l'enseignement fondamental les zones en application de l'article 13 du décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
19069 [14/03/1995]
Décret relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
52093 [13/03/2024]
Circulaire 9193 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maître et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 - Report de l'exigence du CDER au 1er jour de l'année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8278 du 23/09/2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE – DG des Personnels de l’Enseignement – SG des Affaires transversales – Direction des Titres et Fonctions et de la Gestion des Emplois – Service de la Gestion des Emplois (AGE–DGPE–SGAT)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
02/413.28.61 - prioritezonalereligion@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
. Résumé : Cette circulaire donne les instruction pour l'exercice de la priorité zonale des maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
FWB - Annuaire des établissements d'enseignement et de l'administration de la FWB
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Membres du personnel de l'enseignement » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
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