- Circulaire 9690 - Stratégie de la prévention de la tuberculose en milieu scolaire et estudiantin 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9104 du 23/11/2023]

Document n° 53190

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
9690
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2025 [Années scolaires et académiques 2022-2027 ]
Est modifiée par

-

Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge
50884 [23/11/2023]
Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence
36954 [14/07/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux mesures de prévention des maladies transmissibles dans le milieu scolaire et étudiant
40323 [22/05/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juillet 2011 relatif aux mesures de prévention des maladies transmissibles dans le milieu scolaire et étudiant
46275 [07/02/2019]
Décret visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Annexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des études - Services des Centres PMS (AGE-DGEO)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christel TIREZ (02/451.64.25 - christel.tirez@cfwb.be) - Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690.83.39 - natalia.molano-vasquez@cfwb.be) - Cindy KRZEWINSKI (02/413.27.95 - cindy.krzewinski@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
. Résumé : Circulaire concernant la stratégie de prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027

Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA- CPMS - ESA SUP ART - HE SUP NON UNIV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 9690 du 25/03/2026
Lien(s) autre(s)
Site de FARES - Fonds des affections respiratoires
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement fondamental (FOND) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SPEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Projets - Activités - Concours, ... (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement artistique (ART) » Projets - Activités - Concours, ... (ART)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Projets - Activités - Concours, ... (CPMS)
Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC