- Circulaire 9670 - Actualisation de la circulaire n°9463 du 17 mars 2025 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement pour adultes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9463 du 17/03/2025]
Document n° 53170
N° imprimerie
9670
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/03/2026
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction Enseignement pour Adultes // Service Partenariats & Conventions - Direction Enseignement pour Adultes
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - Thierry.meunier@cfwb.be) - Shipe GURI (02/690.87.17 - shipe.guri@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Etienne GILLIARD
Remarques
. Résumé : Actualisation des montants des coûts forfaitaires des périodes de cours données dans le cadre des conventions passées avec l'enseignement pour adultes
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
EA ENS pour ADULTES SEC - EA ENS pour ADULTES SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
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Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
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