- Circulaire 9552 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9309 du 05/07/2024]

Document n° 53052

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N° imprimerie
9552
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Validité
A partir du 25/08/2025 [Année scolaire 2025-2026]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
52209 [05/07/2024]
Circulaire 9309 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8988 du 14/07/2023]
Type : Abrogation
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service général de l'Enseignement fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialisé - Direction des Affaires générales et de l'Enseignement spécialisé - Service de l'Enseignement spécialisé (AGE-DGEO)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
integration_specialise@cfwb.be - Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.8394 - william.fuchs@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
. Résumé : Cette circulaire a pour objectif de présenter les différentes thématiques les plus souvent abordées dans l'enseignement secondaire spécialisé -

. Titre alternatif : Circulaire relative à l’organisation des écoles d’enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2025-2026
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC - CPMS - HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9552 du 22/07/2025
FWB - Portail applicatif (OBSI-MODE-SIEL)
FWB - DGEO - Formulaire de demande d'intervention dans le cadre de l’enseignement obligatoire
FWB - Jurys du secondaire
FWB - Gratuité d’accès à l’enseignement obligatoire
FWB - Label EVRAS - Egalité des chances
FWB - Mes outils numériques
FWB - Services d’Aide en milieu ouvert
FWB - Déclaration des séjours pédagogiques avec nuitée(s) - Formulaire
FWB - CSEM - Guide pratique : Comprendre et appliquer le RGPD en classe
AIDE A LA JEUNESSE - Adresses SAJ
Lien(s) autre(s)
C.E. n° 232.007 du 29/07/2015 [CONSEIL D'ETAT]
C.E. n° 231.296 du 21/05/2015 [CONSEIL D'ETAT]
Circulaire CP 1 du 27/05/2003 concernant la définition de l'interprétation du Community policing applicable au service de police intégré, structuré à deux niveaux [JUSTEL]
FAPEC (Enseignement libre)
FAPEO (Enseignement officiel)
UFAPEC - Brochure «Démocratie scolaire : La représentation collective des parents au Conseil de participation» [PDF]
FAPEO - Brochure «Démocratie scolaire : La représentation collective des parents au Conseil de participation» [PDF]
Onderwijs Vlaanderen - Communauté flamande
Ostbelgien - Communauté germanophone
Enseignement à domicile - Communauté germanophone
Enseignement à domicile - Communauté flamande
Adresses des Parquets
Office des Etrangers - IBZ - Liste d’écoliers non-UE participant à un voyage scolaire - Formulaire vierge [PDF]
Postes diplomatiques belges (ambassades, consulats généraux et consulats honoraires)
Séquence vidéo «Le CoPa, c’est quoi ?» [YOUTUBE]
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Transversal » Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l’école (EVRAS) [Enseignement / (Aide à la) Jeunesse]
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
Enseignement spécialisé (SPEC) » Gestion financière et matérielle (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Rationalisation et programmation (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Internats et homes d'accueil (SPEC)
Enseignement en général » Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
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