- Circulaire 9088 - Attentat terroriste du 16/10/2023 : Informations en suivi du Conseil National de Sécurité de ce 17/10/2023
Document n° 50868
N° imprimerie
9088
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 17/10/2023
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet du Ministre // AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Dir. de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Président
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Pierre-Yves JEHOLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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