- Circulaire 8985 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2023-2024
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022, 8628 du 14/06/2022 et 8640 du 20/06/2022 - Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8111 du 21/05/2021, 8229 du 23/08/2021, 8699 du 30/08/2022, 8722 du 14/09/2022, 8807 du 12/01/2023 et 8783 du 07/12/2022]

Document n°
50765
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Date d'édition
N° imprimerie
8985
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Services des Pôles territoriaux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
poles.territoriaux@cfwb.be - sylvie.cieslik@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Sylvie CIESLIK (02/362.57.11 -
sylvie.cieslik@cfwb.be) - Jessica STAQUET (02/690.86.81 - jessica.staquet@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8985 du 14/07/2023
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
49748 [12/05/2022]
Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
49798 [14/06/2022]
Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]
49810 [20/06/2022]
Circulaire 8640 - Pôles territoriaux : Circulaire relative à la conclusion et la communication des conventions [ERRATUM du 20/06/2022 - Correction de la numérotation des annexes] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8229 du 23/08/2021]
Abroge
48681 [21/05/2021]
Circulaire 8111 - Information sur les principes des «pôles territoriaux» et modalités d'introduction des dossiers de candidature pour l'obtention d'un poste de coordonnateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7609 du 09/06/2020]
Type : Abrogation
48799 [23/08/2021]
Circulaire 8229 - Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration [ERRATUM du 24/08/2021 : Ajout Annexes Word]
Type : Abrogation
49869 [30/08/2022]
Circulaire 8699 - Pôles territoriaux : Circulaire relative aux modalités de financement complémentaire pour accompagner les élèves présentant des besoins spécifiques sensori-moteurs nécessitant un suivi important
Type : Abrogation
50502 [14/09/2022]
Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
Type : Abrogation
50563 [07/12/2022]
Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022 et 8628 du 14/06/2022]
Type : Abrogation
50587 [12/01/2023]
Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
50826 [20/09/2023]
Circulaire 9046 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8983 du 11/07/2023 et 8988 du 14/07/2023 et abroge et remplace la circulaire 8690 du 23/08/2022]
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