- Circulaire 8958 - Appel à projets 2023 - 2024 à destination des écoles : Démocratie scolaire et activités citoyennes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8676 du 14/07/2022]

Document n°
50738
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Date d'édition
N° imprimerie
8958
Référence
-
Validité
A partir du 23/06/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction d'appui
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
andres.saavedra@gov.cfwb.be - laurence.bertrand@cfwb.be - subside@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Andres SAAVEDRA (02/801 78 41 - andres.saavedra@gov.cfwb.be) - Laurence BERTRAND (laurence.bertrand@cfwb.be - 02/690 88 37) - Philippe GOISSE (02/690 84 99 - philippe.goisse@cfwb.be) - DGCA : Laurent DELPORTE (subside@cfwb.be) - Manuel d'utilisation pour personnes morales : https://www.federation-wallonie-bruxelles.be/fileadmin/sites/subsides/Manuel_utilisation_Haussmann_personnes_morales.pdf
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - ESAHR SEC ART HOR RED
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge
49846 [14/07/2022]
Circulaire 8676 - Appels à projets 2022-2023 à destination des écoles : - Démocratie scolaire et activités citoyennes - Alimentation saine - Gestes qui sauvent - Prévention des assuétudes
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8211 du 16/08/2021, 8218 du 19/08/2021 et 8262 du 17/09/2021]
Type : Abrogation
Textes de référence
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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