- Circulaire 8690 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé : Les intégrations
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8634 du 16/06/2022 et 8635 du 16/06/2022]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
49860
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
8690
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC SPEC - CPMS INT HOMES SPEC
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8690 du 23/08/2022
Est modifié par

-

Est abrogé par
50826 [20/09/2023]
Circulaire 9046 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8983 du 11/07/2023 et 8988 du 14/07/2023 et abroge et remplace la circulaire 8690 du 23/08/2022]
Modifie
49804 [16/06/2022]
Circulaire 8634 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8227 du 23/08/2021 et 8389 du 14/12/2021]
49805 [16/06/2022]
Circulaire 8635 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8226 du 23/08/2021 et 8388 du 14/12/2021]
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48401 [14/12/2022]
Circulaire 8791 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8408 du 23/12/2021]
50502 [14/09/2022]
Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
50570 [14/12/2022]
Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]
50587 [12/01/2023]
Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]
Mots-clés liés
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC