- Circulaire 8687 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé : Organisation des séjours pédagogiques avec nuitée(s) en Belgique et à l'étranger
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8635 du 16/06/2022]

Document n° 49857

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49805 [16/06/2022]
Circulaire 8635 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8226 du 23/08/2021 et 8388 du 14/12/2021]
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8687 du 23/08/2022
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