- Circulaire 8591 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2021 (FOND LC)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7536 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8049 du 14/04/2021]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
49761
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Date d'édition
N° imprimerie
8591
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022 au 07/07/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - SGE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
cellulege@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - ccfondamental.libre@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8591 du 20/05/2022
Est modifié par

-

Est abrogé par
50679 [24/04/2023]
Circulaire 8899 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2022 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8591 du 20/05/2022]
Modifie
46786 [10/04/2020]
Circulaire 7536 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2019 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7071 du 28/03/2019]
Abroge
48619 [14/04/2021]
Circulaire 8049 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7536 du 10/04/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
49838 [11/07/2022]
Circulaire 8668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8179 du 02/07/2021]
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