- Circulaire 8554 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2022/2023 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8072 du 29/04/2021]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
49724
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Date d'édition
N° imprimerie
8554
Référence
-
Validité
A partir du 01/05/2022
A partir du 28/08/2022 [ANNEE ACADEMIQUE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
nadia.lahlou@cfwb.be - olivia.bodart@cfwb.be - nadine.collard@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Nadia LAHLOU (02/690 87 96 - nadia.lahlou@cfwb.be) Olivia BODART (02/690 87 98 - olivia.bodart@cfwb.be) - Nadine COLLARD (02/690 87 99 - nadine.collard@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP UNIV - SUP NON UNIV HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
49732 [28/04/2022]
Circulaire 8562 - Erratum - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2022/2023 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8554 du 22/04/2022]
Est abrogé par
50713 [26/05/2023]
Circulaire 8933 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2023/2024 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8554 du 22/04/2022 et 8562 du 28/04/2022]
Modifie

-

Abroge
48642 [29/04/2021]
Circulaire 8072 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2021-2022 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7620 du 19/06/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
30746 [16/06/2006]
Décret régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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