- Circulaire 8272 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL) [ERRATUM1 du 22/09/2021 - Modification de la page de garde - ERRATUM2 du 05/10/2021 - Modification de l'annexe 3]]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7768 du 01/10/2020]

Document n° 48842

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N° imprimerie
8272
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2021
Est modifiée par

-

Est abrogée par
50519 [23/09/2022]
Circulaire 8739 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL) [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8272 du 21/09/2021]
Modifie

-

Abroge
47918 [01/10/2020]
Circulaire 7768 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7307 du 17/09/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de la Gestion des Emplois
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Gestion des Emplois (02/413.36.48 - ccsecondaire.officiel@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Les annexes sont disponibles sur : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=8527 - ERRATUM1 du 22/09/2021 - Modification de la page de garde : Le Secondaire Artistique à  Horaire Réduit n'est pas concerné par cette circulaire 8272 mais bien par la circulaire 8264 - ERRATUM2 du 05/10/2021 - Modification de l'annexe 3
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - PROMSOC SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8272 du 21/09/2021
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par
49572 [21/12/2021]
Circulaire 8402 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7884 du 18/12/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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