- Circulaire 8215 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2021-2022 [ERRATUM1 du 20/08/2021 : Ajout des annexes de 1 à 8 - ERRATUM2 du 23/08/2021 : Rectificatif des annexes]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7841 du 19/11/2020]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
48785
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Date d'édition
N° imprimerie
8215
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2021 au 31/08/2022 [RENTREE SCOLAIRE 2021-2022]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - DG Affaires générales et de la Sanction des études - SG Enseignement secondaire ordinaire et des centres PMS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
cpms.dgeo@cfwb.be - isabelle.dhaeyere@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
ERRATUM1 du 20/08/2021 : Ajout des annexes de 1 à  8 - ERRATUM2 du 23/08/2021 : Rectificatif des annexes - Année scolaire 2021-2022 - Isabelle D'HAEYERE (isabelle.dhaeyere@cfwb.be) - Christel TIREZ (02/451 64 25 - christel.tirez@cfwb.be) - Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690.83.39 - natalia.molano-vasquez@cfwb.be) - SERVICE D'INSPECTION DES CPMS : 02/451.64.51 - Pascal DEVOS (0476/92.52.32 - pascal.devos@insp.cfwb.be) - Marilyn GARCET (0496/83.04.40 - marilyn.garcet@insp.cfwb.be) - Sylvie RENAUT (0495/28.48.59 - sylvie.renaut@insp.cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8215 du 18/08/2021
Est modifié par

-

Est abrogé par
49844 [13/07/2022]
Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]
Modifie

-

Abroge
48411 [19/11/2020]
Circulaire 7841 - Circulaire à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année 2020-2021 [ERRATUM du 03/06/2021 : Modification des montants des examens médicaux de la Subvention totale (point 6.1. page 8)]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7278 du 26/08/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
4908 [01/04/1960]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
8527 [13/08/1962]
Arrêté royal organique des centres psycho-médico-sociaux et des offices d'orientation scolaire et professionnelle
26509 [31/01/2002]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [31/01/2002]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
26947 [11/07/2002]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
27861 [17/07/2003]
Décret relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
31007 [14/07/2006]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
34019 [19/02/2009]
Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
38048 [30/08/2012]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le contenu et les destinataires du rapport d'inscription prévu à l'article 12 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
46918 [03/05/2019]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de bâtiments scolaires
46973 [03/05/2019]
Décret modifiant diverses dispositions en matière de statut et de cadre des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
Textes connexes
38242 [22/04/2013]
Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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