- Circulaire 8181 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7669 du 16/07/2020]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
48751
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Date d'édition
N° imprimerie
8181
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2021 au 30/06/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - Direction des Titres et Fonction et de la Gestion des Emplois - SGE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Ccfondamental.libre@cfwb.be - cellulege@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - Fax : 02/413.29.25 - ccfondamental.libre@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8181 du 02/07/2021
Est modifié par

-

Est abrogé par
49840 [11/07/2022]
Circulaire 8670 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8181 du 02/07/2021]
Modifie

-

Abroge
47819 [16/07/2020]
Circulaire 7669 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7200 du 27/06/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
17684 [21/06/1993]
Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
37930 [12/07/2012]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48731 [25/06/2021]
Circulaire 8161 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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