- Circulaire 8791 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8408 du 23/12/2021]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
48401
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Date d'édition
N° imprimerie
8791
Référence
-
Validité
A partir du 14/12/2022 [ANNEE SCOLAIRE 2023-2024]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux établissements scolaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
inscription@cfwb.be - marie-anais.oldenhove@cfwb.be - olivier.dradin@cfwb.b
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Marie-Anais OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be) - Anais GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be) - Geraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Nora BELHADI (02/690.83.38 - nora.belhadi@cfwb.be) - Vanessa KABASELE (02/ 690.86.78 - vanessa.kabasele@cfwb.be) - olivier.dradin@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD - CPMS
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8791 du 14/12/2022
Est modifié par

-

Est abrogé par
50892 [11/12/2023]
Circulaire 9112 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention des écoles secondaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8791 du 14/12/2022]
Modifie

-

Abroge
49578 [23/12/2021]
Circulaire 8408 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7886 du 18/12/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
17443 [15/03/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
32365 [11/05/2007]
Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
50187 [13/01/2022]
Décret abrogeant les articles 79/1 à 79/26 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, et insérant des dispositions au sein du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relatives aux inscriptions en première année de l'enseignement secondaire
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
Textes dépendants
Textes connexes
46491 [16/07/2019]
Circulaire 7241 - Suppression des applications métiers DGEO des comptes collectifs établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5681 du 12/04/2016 et 6022 du 16/01/2017]
49825 [29/06/2022]
Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
49860 [23/08/2022]
Circulaire 8690 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé : Les intégrations
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8634 du 16/06/2022 et 8635 du 16/06/2022]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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