- Circulaire 7804 - WBE - Inscriptions des élèves dans les Internats et Homes d'accueil - Conditions requises pour obtenir une dérogation
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5281 du 09/06/2015]

Document n° 47954

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7804
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A partir du 01/09/2020
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Est abrogé par

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Modifie
40551 [09/06/2015]
Circulaire 5281 - Inscriptions des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Conditions requises pour obtenir une dérogation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3338 du 11/10/2010]
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
WBE - SG de l'Enseignement WBE - Service des Relations avec les Etablissements scolaires (WBE - SGE)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.sge@cfwb.be - bertrand.destrebecq@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i - Catherine GUISSET
Remarques
Bertrand DESTREBECQ (02/690 81 47 - bertrand.destrebecq@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
49767 [25/05/2022]
Circulaire 8597 - WBE - INTERNATS ET HOMES D'ACCUEIL - Gestion des internats d'enseignement ordinaire et spécialisé, homes d'accueil et homes d'accueil permanent de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modalités de paiement, de décompte et de remboursement des pensions
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6157 du 27/04/2017]
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
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