- Circulaire 7531 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7066 du 28/03/2019]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46781
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
7531
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 au 30/06/2021
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - SGE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
ccfondamental.officiel@cfwb.be - cellulege@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - ccfondamental.officiel@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7531 du 10/04/2020
Guichet électronique "Mon Espace" - Carrières
Site relatif aux Puériculteur(trice)s en FWB
Portail de l'enseignement en FWB
Est modifié par
49692 [28/03/2022]
Circulaire 8522 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF) [ERRATUM du 29/03/2022 - Correction de l'annexe 2]
[Cette circulaire complète ou modifie circulaire 7531 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8024 du 17/03/2021]
Est abrogé par
48604 [25/03/2021]
Circulaire 8034 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8024 du 17/03/2021 et abroge et remplace la circulaire 7531 du 10/04/2020]
Modifie

-

Abroge
46076 [28/03/2019]
Circulaire 7066 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6598 du 28/03/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
17684 [21/06/1993]
Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
19069 [14/03/1995]
Décret relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
27105 [11/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant pour l'enseignement fondamental les zones en application de l'article 13 du décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
41308 [27/05/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 juillet 2002 déterminant pour l'enseignement fondamental les zones en application de l'article 13 du décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
47661 [17/03/2020]
Décret octroyant des pouvoirs spéciaux au Gouvernement dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
Textes dépendants
Textes connexes
47817 [16/07/2020]
Circulaire 7667 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND OFF) - 3 ERRATA : Màj de l'annexe le 29/07/2020, le 03/09/2020 et le 28/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7199 du 27/06/2019]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC