- Circulaire 7415 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6985 du 11/02/2019]

Document n° 46665

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7415
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48455 [18/12/2020]
Circulaire 7885 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7415 du 06/01/2020]
Modifie

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Abroge
45889 [11/02/2019]
Circulaire 6985 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC)

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6491 du 15/01/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP ORD
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Horaire(s)
Est référencé par

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