- Circulaire 7414 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6986 du 11/02/2019]

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46664
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7414
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PROMSOC SEC SUP ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
48454 [18/12/2020]
Circulaire 7884 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7414 du 06/01/2020]
Modifie

-

Abroge
45890 [11/02/2019]
Circulaire 6986 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6491 du 15/01/18]
Type : Abrogation
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