- Circulaire 7282 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2019-2020 - Organisation, structures et encadrement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6792 du 29/08/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46532
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Date d'édition
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7282
Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
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AGE - DGEO
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Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
46754 [13/03/2020]
Circulaire 7504 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2019-2020 - Organisation, structures et encadrement - Erratum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7282 du 02/09/2019]
Est abrogé par
47850 [21/08/2020]
Circulaire 7700 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7233 du 11/07/2019, 7282 du 02/09/2019 et 7219 du 04/07/2019]
Modifie

-

Abroge
44413 [29/08/2018]
Circulaire 6792 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures, encadrement
[Cette circulaire abroge la circulaire n° 6303 du 10 août 2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17262 [31/08/1992]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
24557 [19/11/1991]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant règlement d'une subvention supplémentaire de 5 francs, octroyée aux services agréés d'aide aux familles et aux personnes agées, par heure prestée au bénéfice des usagers habitant des communes à faible densité de population
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
39909 [21/11/2013]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
41760 [17/07/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au contrat d'alternance
45225 [14/06/2018]
Décret instituant un enseignement expérimental aux 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire qualifiant en ce qui concerne la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), et aux 2e et 3e degrés de l'enseignement de transition en ce qui concerne le dépassement du nombre maximum de périodes hebdomadaires, et portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire, d'organisation du jury délivrant le certificat d'aptitudes pédagogiques et de concertation avec les pouvoirs organisateurs et les organisations syndicales
47206 [12/06/2019]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements dans l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
46707 [07/02/2020]
Circulaire 7457 - Propositions de structures pour l'année 2020-2021 Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6957 du 29/01/2019]
48463 [23/12/2020]
Circulaire 7893 - Appel aux candidats à la fonction de Chargé de mission - Cellule Enseignement secondaire qualifiant (H/F/X) (sur base du Pourcent de solidarité) [Référence : WBE3 DET 2020 002]
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Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
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