- Circulaire 7247 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6740 du 04/07/2018]

Document n° 46497

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
7247
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Validité
A partir du 14/06/2019
Est modifié par

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Est abrogé par
48767 [19/07/2021]
Circulaire 8197 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]
47883 [08/09/2020]
Circulaire 7733 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22/07/2019]
Modifie

-

Abroge
44360 [04/07/2018]
Circulaire 6740 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6240 du 20/06/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
27862 [17/07/2003]
Décret portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion et diverses mesures en matière d'enseignement
28954 [05/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au mode de preuve de la connaissance fonctionnelle de la langue française
30426 [03/02/2006]
Décret relatif à l'organisation des examens linguistiques
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGEO // Direction de la Gestion des Etablissements de l'Enseignement supérieur (AGE - DGESVR)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO // AGE -DGESVR
Personne(s) de contact
Paul BOUCHE (02/690 88 48 - paul.bouche@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Annexes de la circulaire 7247 du 22/07/2019 disponibles sur
http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7491
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Application PRIMOWEB - Réforme Titres & Fonctions
Annexes de la circulaire 7247 du 22/07/2019
Est référencé par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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Enseignement fondamental (FOND) » Conseils et Commissions (FOND)
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Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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