- Circulaire 7240 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7227 du 08/07/2019]
Document n°
46490
Date d'édition
N° imprimerie
7240
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Organisation générale (SPEC)
Précédentes versions du PDF
-