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- Circulaire 7240 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7227 du 08/07/2019]

Document n°
46490
Date d'édition
N° imprimerie
7240
Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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