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- Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46483
Date d'édition
N° imprimerie
7233
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019 au 30/06/2020 [Année scolaire 2019-2020]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
structures.secondaire.ordi@cfwb.be - sanctiondesetudes@cfwb.be
Signataire(s)
-
Remarques
TOME 1 : Vincent WINKIN (02/690.8606 - vincent.winkin@cfwb.be) - TOME 2 : Amandine HUNTZINGER (02/690.8922 - amandine.huntzinger@cfwb.be) - structures.secondaire.ordi@cfwb.be - sanctiondesetudes@cfwb.be - duplicata.sec@cfwb.be - equi.ecole@cfwb.be - support@etnic.be - CADA fédérale : Ctb-Cada@rrn.fgov.be

Niveau(x) et service(s)
-

Lien(s) Communauté française

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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