- Circulaire 7227 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]

Document n°
46477
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Date de parution
N° imprimerie
7227
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD PE - INT SPEC - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
46490 [15/07/2019]
Circulaire 7240 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7227 du 08/07/2019]
Est abrogé par
47839 [19/08/2020]
Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]
Modifie

-

Abroge
44368 [10/07/2018]
Circulaire 6747 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019.
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6704 du 18 juin
2018]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes
46642 [03/12/2019]
Circulaire 7392 - Organisation d'une pédagogie adaptée pour les élèves : - aphasiques et dysphasiques ; - polyhandicapés ; - avec autisme ; - avec handicaps physiques lourds mais disposant de compétences intellectuelles leur permettant d'accéder aux apprentissages scolaires
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
47723 [12/05/2020]
Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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