- Circulaire 7224 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46474
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Date d'édition
N° imprimerie
7224
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC PE - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
46489 [15/07/2019]
Circulaire 7239 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7224 du 08/07/2019]
Est abrogé par
48797 [23/08/2021]
Circulaire 8227 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7224 du 08/07/2019, 7690 du 19/08/2020 et 7822 du 05/11/2020]
47840 [19/08/2020]
Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]
Modifie

-

Abroge
44368 [10/07/2018]
Circulaire 6747 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019.
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6704 du 18 juin
2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
46642 [03/12/2019]
Circulaire 7392 - Organisation d'une pédagogie adaptée pour les élèves : - aphasiques et dysphasiques ; - polyhandicapés ; - avec autisme ; - avec handicaps physiques lourds mais disposant de compétences intellectuelles leur permettant d'accéder aux apprentissages scolaires
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
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