- Circulaire 7221 - Plan Individuel de Transition - Mise à jour (des annexes de la circulaire PIT)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4623 du 04/11/2013]
Document n° 46471
N° imprimerie
7221
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 05/07/2019
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
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Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC PE CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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