Aller au contenu principal

- Circulaire 7221 - Plan Individuel de Transition - Mise à jour (des annexes de la circulaire PIT)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4623 du 04/11/2013]

Document n°
46471
Date d'édition
N° imprimerie
7221
Référence
-
Validité
A partir du 05/07/2019
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC PE CPMS
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-