- Circulaire 6992 - Fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2781]

Document n°
45896
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Date d'édition
N° imprimerie
6992
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - Service général de l'Enseignement tout au long de la vie
Nom du gestionnaire
Direction ens. promotion sociale
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
34270 [25/06/2009]
Circulaire - Nouvelles dispositions relatives aux fonctions, charges et emplois des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
16781 [27/12/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
45798 [28/11/2018]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48519 [02/02/2021]
Circulaire 7949 - Instructions administratives relatives aux conversions d'emplois, aux conversions de périodes organiques, aux partages d'emplois d'encadrement, aux restructurations et fusions d'établissements
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4219 du 22/11/2012]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
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